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Mes conseils • 14 mai 2020
modifié le 22 mai 2020

Série Investissements - Réorganiser vos emprunts pour les rendre déductibles d’impôt : une stratégie à explorer

Repenser votre bilan financier pourrait être avantageux, mais ce n’est pas à la portée de tous les investisseurs. Voici quelques conseils sur la façon de procéder.

Pierre-Raphaël Comeau
Conseiller expert, Gestion de Patrimoine
et planificateur financier
BLC Services financiers

Vous savez probablement déjà que les prêts hypothécaires, les prêts personnels et les cartes de crédit coûtent cher lorsqu’on additionne les intérêts payés sur des années, en plus des paiements minimums à effectuer pour les rembourser. Et si, dans certains cas, la réorganisation de vos emprunts pouvait vous aider à améliorer votre santé financière ?

C’est dans votre intérêt

Comme première étape, il faut examiner vos finances personnelles et faire votre bilan financier de façon organisée. Répertoriez d’abord vos avoirs, qui comprennent, entre autres, les sommes que vous détenez dans vos comptes de chèques ou d’épargne, votre REER, votre CELI, vos placements non enregistrés, votre régime de retraite avec votre employeur et toute propriété que vous possédez, telle qu’une maison ou un chalet. Indiquez ensuite vos dettes : vos soldes de cartes de crédit, de marges de crédit, d’emprunts personnels et auto, d’hypothèque, de prêt étudiant ou de tout autre prêt.

Ce bilan terminé, portez une attention à vos placements non enregistrés et à vos dettes. Vous serait-il possible de payer ces dernières à l’aide de vos placements non enregistrés ? Si c’est le cas, une option s’offre à vous : payez vos dettes avec vos investissements non enregistrés pour vous dégager de la liquidité et réduire votre fardeau d’intérêts.

On appelle cette stratégie la « réorganisation des dettes »

Généralement utilisée dans un horizon à long terme, elle consiste à transformer une dette à la consommation (carte de crédit, marge de crédit, etc.) en une dette productive (qui peut générer des intérêts), donc déductible d’impôt. Pour ce faire, il faut payer cette dette avec vos placements non enregistrés, puis réemprunter le même montant pour racheter des placements (sous la forme d’un prêt investissement), toujours dans un compte non enregistré. Ainsi, vous pourrez réduire votre facture fiscale puisque les intérêts payés sur un prêt qui sert à gagner un revenu de placement sont déductibles1.

Une mise en garde s’impose à ce type de stratégie. Elle requiert de bien comprendre les risques associés à l’effet de levier.

Pour recourir à cette stratégie qui implique le prêt investissement, vous devez :

  • posséder des prêts dont les intérêts sont non déductibles
  • avoir des placements non enregistrés (c.-à-d. ni REER ni CELI)
  • avoir une bonne tolérance au risque
  • viser des objectifs à long terme
  • prévoir que votre investissement vous rapportera plus que le coût net du prêt
  • avoir une situation financière solide
  • être prêt à faire face aux obligations du prêt même si la valeur de vos investissements devait glisser sous la valeur du solde du prêt
Convertir un prêt personnel en un prêt investissement

Voici un exemple pour vous aider à mieux saisir les détails de cette gymnastique fiscale.

Convertir un type de prêt en un autre n’est pas une décision à prendre sans l’avis d’un expert. Nous vous recommandons de consulter votre conseiller fiscal pour vous assurer de sa validité pour votre situation spécifique.

Reprenons ici l’exemple du prêt auto de Francis publié dans l’article Cinq conseils pour ne pas payer plus que juste votre part d’impôts faisant cas de figure.

Francis est un investisseur de type Équilibré, il investit pour plus de 10 ans et il a une bonne compréhension du monde de l’investissement.

Prêt auto de 30 000 $

  • Les intérêts de son prêt auto ne sont pas déductibles parce qu’il a emprunté pour s’acheter une voiture.
  • Francis peut choisir de le modifier ainsi :
    1. Utiliser son épargne non enregistrée pour rembourser son prêt auto.
    2. Emprunter une nouvelle somme de 30 000 $ à l’aide du prêt investissement.
    3. Utiliser ces 30 000 $ pour remplacer son épargne par un investissement à long terme.

Conclusion : le montant de son emprunt est le même, 30 000 $, mais les intérêts sont maintenant déductibles d’impôt, car le prêt investissement sert alors à gagner des revenus sur son placement.

Dans les deux situations finales, Francis possède les mêmes biens : une voiture de 30 000 $, un prêt de 30 000 $ et des placements non enregistrés de 30 000 $. C’est seulement la séquence d’acquisition qui a changé, mais il en résulte une économie d’impôt intéressante.

Puisqu’il s’agit d’un prêt associé à un investissement, l’emprunteur doit comprendre qu’il est lié au risque de marché. Concrètement, l’investisseur doit pouvoir composer avec une perte de la valeur de son investissement et comprendre qu’il demeure responsable d’un emprunt dont la valeur nominale est de 30 000 $. Une bonne tolérance au risque et une connaissance des marchés sont de mise pour en retirer les bénéfices.
Et le gouvernement dans tout ça

Il existe des nuances dans le traitement de cette stratégie par les différents paliers de gouvernement. Au niveau fédéral, vous pouvez déduire les intérêts du prêt investissement peu importe ce que vous avez généré comme revenus de placement au cours de l’année. Au niveau provincial, vous pourrez déduire les intérêts, mais uniquement jusqu’à concurrence de ce que vous avez gagné en revenus de placement cette année-là. Le solde des intérêts pourra être déduit plus tard lorsque plus de revenus de placements seront générés. Cependant, prenez note que les intérêts du prêt sont déductibles tant et aussi longtemps que vous possédez les placements. Au moment de leur vente, vous ne pourrez plus bénéficier des déductions qu’offre cette stratégie.

Pour savoir si la stratégie de réorganisation des emprunts pourrait être fiscalement avantageuse pour vous, discutez-en d’abord avec votre conseiller. Il fera votre bilan de santé financière et pourra vous conseiller en fonction de votre situation financière, de votre tolérance au risque et de vos priorités. Et au besoin, il vous dirigera vers un expert en fiscalité.

Le point de départ pour bien gérer vos finances personnelles : le bilan de santé financière. Il permet de voir clair sur votre situation financière, de définir vos objectifs et d’en établir l’ordre de priorité, et de proposer des actions à adopter. Faites le premier pas dès maintenant en venant rencontrer votre conseiller.

 

 

1. Sous certaines conditions. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour plus de détails.

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